jeudi
24 août
Patrimoine UNESCO


Communauté d'agglomération du puy-en-Velay

Comptes rendus du Conseil Communautaire



Compte rendu du 22 juin 2017

Rapport de présentation - Comptes Administratifs 2016 et Budgets Primitifs 2017

Compte rendu du 20 avril 2017

Téléchargez ici le PV certificat administratif.

En application l'article R-5211-41 du Code Général des Collectivités Territoriales,

le recueil des actes administratifs n° 05-2017 de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay, concernant la période du 24 mars 2017 au 20 avril 2017, peut être consulté par le public à la Communauté d'agglomération, au service de l'Administration Générale, à compter du 9 mai 2017.

Compte rendu du 23 mars 2017

En application l'article R-5211-41 du Code Général des Collectivités Territoriales,

Le recueil des actes administratifs n° 04-2017 de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay, concernant la période du 9 février 2017 au 23 mars 2017, peut être consulté par le public à la Communauté d'agglomération, au service de l'Administration Générale, à compter du 3 avril 2017.

Compte rendu du 9 février 2017

En application l'article R-5211-41 du Code Général des Collectivités Territoriales,

le recueil des actes administratifs n° 03-2017 de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay, concernant la période du 15 janvier 2017 au 9 février 2017, peut être consulté par le public à la Communauté d'agglomération, au service de l'Administration Générale, à compter du 24 février 2017.

Compte rendu du 14 janvier 2017

En application l'article R-5211-41 du Code Général des Collectivités Territoriales,

le recueil des actes administratifs n° 02-2017 de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay, concernant la période du 4 janvier 2017 au 14 janvier 2017, peut être consulté par le public à la Communauté d'agglomération, au service de l'Administration Générale, à compter du 26 janvier 2017

Compte rendu du 3 janvier 2017

Téléchargez ici le PV d'installation du Conseil Communautaire et de l'élection du Président, des vice-présidents et du bureau

En application de l'article R-5211-41 du Code Général des Collectivités Territoriales,

le recueil des actes administratifs n° 01-2017 de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay, concernant la période du 16 décembre 2016 au 3 janvier 2017, peut être consulté par le public à la Communauté d'agglomération, au service de l'Administration Générale, à compter du 9 janvier 2017.

Compte rendu du 15 décembre 2016

En application de l'article R-5211-41 du Code Général des Collectivités Territoriales,

le recueil des actes administratifs n° 10-2016 de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay, concernant la période du 23 novembre au 15 décembre 2016, peut être consulté par le public à la Communauté d'agglomération, au service de l'Administration Générale, à compter du 27 décembre 2016.

Compte rendu du 13 octobre 2016

En application de l'article R-5211-41 du Code Général des Collectivités Territoriales,

le recueil des actes administratifs n° 08-2016 de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay, concernant la période du 29 juillet au 13 octobre 2016, peut être consulté par le public à la Communauté d'agglomération, au service de l'Administration Générale, à compter du 24 octobre 2016.

Compte rendu du 17 juin 2016

En application des articles R-5211-41 du Code Général des Collectivités Territoriales, le recueil des actes administratifs n°07-2016 de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay, concernant la période du 6 au 28 juillet 2016, peut être consulté par le public à la Communauté d'agglomération, au service de l'Administration Générale, à compter du 29 juillet 2016.

Compte rendu du 6 avril 2016

En application des articles R-5211-41 du Code Général des Collectivités Territoriales, le recueil des actes administratifs n°03-2016 de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay peut être consulté par le public à la Communauté d'agglomération, au service de l'Administration Générale, à compter du 22 avril 2016.

Compte rendu du 3 mars 2016

En application des articles R-5211-41 du Code Général des Collectivités Territoriales, le recueil des actes administratifs n°02-2016 de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay peut être consulté par le public à la Communauté d'agglomération, au service de l'Administration Générale, à compter du 14 mars 2016.

Compte rendu du 22 décembre 2015

Compte rendu du 10 novembre 2015

Compte rendu du 6 octobre 2015

Compte rendu du 11 juin 2015

Compte rendu du 3 avril 2015

Compte rendu du 5 février 2015

Compte rendu du 4 décembre 2014

Compte rendu du 2 octobre 2014

Compte rendu du 19 juin 2014

Compte rendu du 15 mai 2014

Compte rendu du 17 Avril 2014

Compte rendu du 7 Février 2014

Compte rendu du 19 Décembre 2013

Compte rendu du 4 Octobre 2013

Compte rendu du 13 Juin 2013

Compte rendu du 28 Mars 2013

Compte rendu du 15 Février 2013

Compte rendu du 13 décembre 2012

Compte rendu du 11 octobre 2012

Compte rendu du 22 juin 2012

Compte rendu du 23 mars 2012

Compte rendu du 3 février 2012

Compte rendu du 9 décembre 2011

Compte rendu du 7 octobre 2011

Compte rendu du 16 Juin 2011

Compte rendu du 1er Avril 2011

Compte rendu du 10 Février 2011