Recueil des actes administratifs n°08-2022
En application l’article R-5211-41 du Code Général des Collectivités Territoriales,
le recueil des actes administratifs n°08 – 2022 de la Communauté d’agglomération du Puy-en-Velay, concernant la période du 17 juin 2022 au 3 juillet 2022 peut être consulté par le public à la Communauté d’agglomération, au service de l’Administration Générale, à compter du 4 juillet 2022.
Recueil des actes administratifs n°07-2022
En application l’article R-5211-41 du Code Général des Collectivités Territoriales,
le recueil des actes administratifs n°07 – 2022 de la Communauté d’agglomération du Puy-en-Velay, concernant la période du 13 mai 2022 au 16 juin 2022 peut être consulté par le public à la Communauté d’agglomération, au service de l’Administration Générale, à compter du 17 juin 2022.
Recueil des actes administratifs n°06-2022
En application l’article R-5211-41 du Code Général des Collectivités Territoriales,
le recueil des actes administratifs n°06 – 2022 de la Communauté d’agglomération du Puy-en-Velay, concernant la période du 20 avril 2022 au 12 mai 2022 peut être consulté par le public à la Communauté d’agglomération, au service de l’Administration Générale, à compter du 13 mai 2022.
Recueil des actes administratifs n°05-2022
En application l’article R-5211-41 du Code Général des Collectivités Territoriales,
le recueil des actes administratifs n°05 – 2022 de la Communauté d’agglomération du Puy-en-Velay, concernant la période du 5 avril 2022 au 19 avril 2022 peut être consulté par le public à la Communauté d’agglomération, au service de l’Administration Générale, à compter du 20 avril 2022.
Recueil des actes administratifs n°04-2022
En application de l’article R-5211-41 du Code Général des Collectivités Territoriales,
le recueil des actes administratifs n°04-2022 de la Communauté d’agglomération du Puy-en-Velay, concernant la période du 16 mars 2022 au 4 avril 2022 peut être consulté par le public à la Communauté d’agglomération, au service de l’Administration Générale, à compter du 5 avril 2022.
Recueil des actes administratifs n°03-2022
En application de l’article R-5211-41 du Code Général des Collectivités Territoriales,
le recueil des actes administratifs n°03-2022 de la Communauté d’agglomération du Puy-en-Velay, concernant la période du 14 février 2022 au 15 mars 2022 peut être consulté par le public à la Communauté d’agglomération, au service de l’Administration Générale, à compter du 16 mars 2022.
Recueil des actes administratifs n°02-2022
En application de l’article R-5211-41 du Code Général des Collectivités Territoriales,
le recueil des actes administratifs n°02-2022 de la Communauté d’agglomération du Puy-en-Velay, concernant la période du 24 janvier 2022 au 11 février 2022 peut être consulté par le public à la Communauté d’agglomération, au service de l’Administration Générale, à compter du 14 février 2022.
Recueil des actes administratifs n°01-2022
En application de l’article R-5211-41 du Code Général des Collectivités Territoriales,
le recueil des actes administratifs n°01-2022 de la Communauté d’agglomération du Puy-en-Velay, concernant la période du 17 décembre 2021 au 21 janvier 2022 peut être consulté par le public à la Communauté d’agglomération, au service de l’Administration Générale, à compter du 24 janvier 2022.
Recueil des actes administratifs n°14-2021
En application de l’article R-5211-41 du Code Général des Collectivités Territoriales,
le recueil des actes administratifs n°14-2021 de la Communauté d’agglomération du Puy-en-Velay, concernant la période du 1er décembre 2021 au 16 décembre 2021 peut être consulté par le public à la Communauté d’agglomération, au service de l’Administration Générale, à compter du 17 décembre 2021.
Recueil des actes administratifs n°13-2021
En application de l’article R-5211-41 du Code Général des Collectivités Territoriales,
le recueil des actes administratifs n°13-2021 de la Communauté d’agglomération du Puy-en-Velay, concernant la période du 6 novembre 2021 au 30 novembre 2021 peut être consulté par le public à la Communauté d’agglomération, au service de l’Administration Générale, à compter du 1er décembre 2021.
Recueil des actes administratifs n°12-2021
En application de l’article R-5211-41 du Code Général des Collectivités Territoriales,
le recueil des actes administratifs n°12-2021 de la Communauté d’agglomération du Puy-en-Velay, concernant la période du 8 octobre 2021 au 5 novembre 2021 peut être consulté par le public à la Communauté d’agglomération, au service de l’Administration Générale, à compter du 8 novembre 2021
Recueil des actes administratifs n°11-2021
En application de l’article R-5211-41 du Code Général des Collectivités Territoriales,
le recueil des actes administratifs n°11-2021 de la Communauté d’agglomération du Puy-en-Velay, concernant la période du 28 septembre 2021 au 7 octobre 2021 peut être consulté par le public à la Communauté d’agglomération, au service de l’Administration Générale, à compter du 8 octobre 2021.
Recueil des actes administratifs n°10-2021
En application de l’article R-5211-41 du Code Général des Collectivités Territoriales,
le recueil des actes administratifs n°10-2021 de la Communauté d’agglomération du Puy-en-Velay, concernant la période du 31 août 2021 au 27 septembre 2021 peut être consulté par le public à la Communauté d’agglomération, au service de l’Administration Générale, à compter du 28 septembre 2021.
Recueil des actes administratifs n°09-2021
En application de l’article R-5211-41 du Code Général des Collectivités Territoriales,
le recueil des actes administratifs n°09-2021 de la Communauté d’agglomération du Puy-en-Velay, concernant la période du 13 juillet 2021 au 30 août 2021 peut être consulté par le public à la Communauté d’agglomération, au service de l’Administration Générale, à compter du 31 août 2021.
Recueil des actes administratifs n°08-2021
En application de l’article R-5211-41 du Code Général des Collectivités Territoriales,
le recueil des actes administratifs n°08-2021 de la Communauté d’agglomération du Puy-en-Velay, concernant la période du 2 juillet 2021 au 12 juillet 2021 peut être consulté par le public à la Communauté d’agglomération, au service de l’Administration Générale, à compter du 13 juillet 2021.
Recueil des actes administratifs n°07-2021
En application de l’article R-5211-41 du Code Général des Collectivités Territoriales,
le recueil des actes administratifs n°07-2021 de la Communauté d’agglomération du Puy-en-Velay, concernant la période du 12 juin 2021 au 1er juillet 2021 peut être consulté par le public à la Communauté d’agglomération, au service de l’Administration Générale, à compter du 2 juillet 2021.
Recueil des actes administratifs n°06-2021
En application de l’article R-5211-41 du Code Général des Collectivités Territoriales,
le recueil des actes administratifs n°06-2021 de la Communauté d’agglomération du Puy-en-Velay, concernant la période du 18 mai 2021 au 11 juin 2021 peut être consulté par le public à la Communauté d’agglomération, au service de l’Administration Générale, à compter du 14 juin 2021.
Recueil des actes administratifs n°05-2021
En application de l’article R-5211-41 du Code Général des Collectivités Territoriales,
le recueil des actes administratifs n°05-2021 de la Communauté d’agglomération du Puy-en-Velay, concernant la période du 17 avril 2021 au 17 mai 2021 peut être consulté par le public à la Communauté d’agglomération, au service de l’Administration Générale, à compter du 18 mai 2021.
Recueil des actes administratifs n°04-2021
En application de l’article R-5211-41 du Code Général des Collectivités Territoriales,
le recueil des actes administratifs n°04-2021 de la Communauté d’agglomération du Puy-en-Velay, concernant la période du 11 mars 2021 au 16 avril 2021 peut être consulté par le public à la Communauté d’agglomération, au service de l’Administration Générale, à compter du 19 avril 2021.
Recueil des actes administratifs n°03-2021
En application de l’article R-5211-41 du Code Général des Collectivités Territoriales,
le recueil des actes administratifs n°03-2021 de la Communauté d’agglomération du Puy-en-Velay, concernant la période du 16 février 2021 au 10 mars 2021 peut être consulté par le public à la Communauté d’agglomération, au service de l’Administration Générale, à compter du 11 mars 2021.
Recueil des actes administratifs n°02-2021
En application de l’article R-5211-41 du Code Général des Collectivités Territoriales,
le recueil des actes administratifs n°02-2021 de la Communauté d’agglomération du Puy-en-Velay, concernant la période du 19 janvier 2021 au 15 février 2021 peut être consulté par le public à la Communauté d’agglomération, au service de l’Administration Générale, à compter du 16 février 2021.
Recueil des actes administratifs n°01-2021
En application de l’article R-5211-41 du Code Général des Collectivités Territoriales,
le recueil des actes administratifs n°01-2021 de la Communauté d’agglomération du Puy-en-Velay, concernant la période du 23 décembre 2020 au 18 janvier 2021 peut être consulté par le public à la Communauté d’agglomération, au service de l’Administration Générale, à compter du 19 janvier 2021.
Recueil des actes administratifs n°13-2020
En application de l’article R-5211-41 du Code Général des Collectivités Territoriales,
le recueil des actes administratifs n°13-2020 de la Communauté d’agglomération du Puy-en-Velay, concernant la période du 1er décembre 2020 au 22 décembre 2020 peut être consulté par le public à la Communauté d’agglomération, au service de l’Administration Générale, à compter du 23 décembre 2020.
Recueil des actes administratifs n°12-2020
En application de l'article R-5211-41 du Code Général des Collectivités Territoriales,
le recueil des actes administratifs n°12-2020 de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay, concernant la période du 24 octobre 2020 au 30 novembre 2020 peut être consulté par le public à la Communauté d'agglomération, au service de l'Administration Générale, à compter du 1er décembre 2020.
Recueil des actes administratifs n°11-2020
En application de l'article R-5211-41 du Code Général des Collectivités Territoriales,
le recueil des actes administratifs n°11-2020 de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay, concernant la période du 30 septembre 2020 au 23 octobre 2020 peut être consulté par le public à la Communauté d'agglomération, au service de l'Administration Générale, à compter du 26 octobre 2020.
Recueil des actes administratifs n°10-2020
En application de l'article R-5211-41 du Code Général des Collectivités Territoriales,
le recueil des actes administratifs n°10-2020 de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay, concernant la période du 1er septembre 2020 au 29 septembre 2020 peut être consulté par le public à la Communauté d'agglomération, au service de l'Administration Générale, à compter du 30 septembre 2020.
Recueil des actes administratifs n°09-2020
En application de l'article R-5211-41 du Code Général des Collectivités Territoriales,
le recueil des actes administratifs n°09-2020 de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay, concernant la période du 18 juillet 2020 au 31 août 2020 peut être consulté par le public à la Communauté d'agglomération, au service de l'Administration Générale, à compter du 1er septembre 2020.
Recueil des actes administratifs n°08-2020
En application de l'article R-5211-41 du Code Général des Collectivités Territoriales,
le recueil des actes administratifs n°08-2020 de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay, concernant la période du 25 juin 2020 au 17 juillet 2020 peut être consulté par le public à la Communauté d'agglomération, au service de l'Administration Générale, à compter du 20 juillet 2020.
Recueil des actes administratifs n°07-2020
En application de l'article R-5211-41 du Code Général des Collectivités Territoriales,
le recueil des actes administratifs n°07-2020 de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay, concernant la période du 20 mai 2020 au 24 juin 2020 peut être consulté par le public à la Communauté d'agglomération, au service de l'Administration Générale, à compter du 25 juin 2020.
Recueil des actes administratifs n°06-2020
En application de l'article R-5211-41 du Code Général des Collectivités Territoriales,
le recueil des actes administratifs n°06-2020 de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay, concernant la période du 10 avril 2020 au 19 mai 2020 peut être consulté par le public à la Communauté d'agglomération, au service de l'Administration Générale, à compter du 20 mai 2020.
Recueil des actes administratifs n°05-2020
En application de l'article R-5211-41 du Code Général des Collectivités Territoriales,
le recueil des actes administratifs n°05-2020 de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay, concernant la période du 13 mars 2020 au 9 avril 2020 peut être consulté par le public à la Communauté d'agglomération, au service de l'Administration Générale, à compter du 10 avril 2020.
Recueil des actes administratifs n°04-2020
En application de l'article R-5211-41 du Code Général des Collectivités Territoriales,
le recueil des actes administratifs n°04-2020 de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay, concernant la période du 18 février 2020 au 12 mars 2020 peut être consulté par le public à la Communauté d'agglomération, au service de l'Administration Générale, à compter du 13 mars 2020.
Recueil des actes administratifs n°03-2020
En application de l'article R-5211-41 du Code Général des Collectivités Territoriales,
le recueil des actes administratifs n°03-2020 de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay, concernant la période du 31 janvier 2020 au 17 février 2020 peut être consulté par le public à la Communauté d'agglomération, au service de l'Administration Générale, à compter du 18 janvier 2020.
Recueil des actes administratifs n°02-2020
En application de l'article R-5211-41 du Code Général des Collectivités Territoriales,
le recueil des actes administratifs n°02-2020 de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay, concernant la période du 8 janvier 2020 au 30 janvier 2020 peut être consulté par le public à la Communauté d'agglomération, au service de l'Administration Générale, à compter du 31 janvier 2020.
Recueil des actes administratifs n°01-2020
En application de l'article R-5211-41 du Code Général des Collectivités Territoriales,
le recueil des actes administratifs n°01-2020 de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay, concernant la période du 20 décembre 2019 au 7 janvier 2020 peut être consulté par le public à la Communauté d'agglomération, au service de l'Administration Générale, à compter du 8 janvier 2020.
Recueil des actes administratifs n°15-2019
En application de l'article R-5211-41 du Code Général des Collectivités Territoriales,
le recueil des actes administratifs n°15-2019 de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay, concernant la période du 22 novembre 2019 au 19 décembre 2019 peut être consulté par le public à la Communauté d'agglomération, au service de l'Administration Générale, à compter du 20 décembre 2019.
Recueil des actes administratifs n°14-2019
En application de l'article R-5211-41 du Code Général des Collectivités Territoriales,
le recueil des actes administratifs n°14-2019 de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay, concernant la période du 19 octobre 2019 au 21 novembre 2019 peut être consulté par le public à la Communauté d'agglomération, au service de l'Administration Générale, à compter du 22 novembre 2019.
Recueil des actes administratifs n°13-2019
En application de l'article R-5211-41 du Code Général des Collectivités Territoriales,
le recueil des actes administratifs n°13-2019 de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay, concernant la période du 1ier octobre 2019 au 18 octobre 2019 peut être consulté par le public à la Communauté d'agglomération, au service de l'Administration Générale, à compter du 21 octobre 2019.
Recueil des actes administratifs n°12-2019
En application de l'article R-5211-41 du Code Général des Collectivités Territoriales,
le recueil des actes administratifs n°12-2019 de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay, concernant la période du 3 septembre 2019 au 30 septembre 2019 peut être consulté par le public à la Communauté d'agglomération, au service de l'Administration Générale, à compter du 1ier octobre 2019.
Recueil des actes administratifs n°11-2019
En application de l'article R-5211-41 du Code Général des Collectivités Territoriales,
le recueil des actes administratifs n°11-2019 de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay, concernant la période du 26 juillet 2019 au 2 septembre 2019 peut être consulté par le public à la Communauté d'agglomération, au service de l'Administration Générale, à compter du 3 septembre 2019.
Recueil des actes administratifs n°10-2019
En application de l'article R-5211-41 du Code Général des Collectivités Territoriales,
le recueil des actes administratifs n°10-2019 de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay, concernant la période du 3 juillet 2019 au 25 juillet 2019 peut être consulté par le public à la Communauté d'agglomération, au service de l'Administration Générale, à compter du 26 juillet 2019.
Recueil des actes administratifs n°09-2019
En application de l'article R-5211-41 du Code Général des Collectivités Territoriales,
le recueil des actes administratifs n°09-2019 de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay, concernant la période du 13 juin 2019 au 2 juillet 2019 peut être consulté par le public à la Communauté d'agglomération, au service de l'Administration Générale, à compter du 3 juillet 2019.
Recueil des actes administratifs n°08-2019
En application de l'article R-5211-41 du Code Général des Collectivités Territoriales,
le recueil des actes administratifs n°08-2019 de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay, concernant la période du 14 mai 2019 au 12 juin 2019 peut être consulté par le public à la Communauté d'agglomération, au service de l'Administration Générale, à compter du 13 juin 2019.
Recueil des actes administratifs n°07-2019
En application de l'article R-5211-41 du Code Général des Collectivités Territoriales,
le recueil des actes administratifs n°07-2019 de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay, concernant la période du 24 avril 2019 au 13 mai 2019 peut être consulté par le public à la Communauté d'agglomération, au service de l'Administration Générale, à compter du 14 mai 2019.
Recueil des actes administratifs n°06-2019
En application de l'article R-5211-41 du Code Général des Collectivités Territoriales,
le recueil des actes administratifs n°06-2019 de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay, concernant la période du 05 avril 2019 au 23 avril 2019 peut être consulté par le public à la Communauté d'agglomération, au service de l'Administration Générale, à compter du 24 avril 2019.
Recueil des actes administratifs n°05-2019
En application de l'article R-5211-41 du Code Général des Collectivités Territoriales,
le recueil des actes administratifs n°05-2019 de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay, concernant la période du 20 mars 2019 au 04 avril 2019 peut être consulté par le public à la Communauté d'agglomération, au service de l'Administration Générale, à compter du 05 avril 2019.
Recueil des actes administratifs n°04-2019
En application de l'article R-5211-41 du Code Général des Collectivités Territoriales,
le recueil des actes administratifs n°04-2019 de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay, concernant la période du 21 février 2019 au 19 mars 2019 peut être consulté par le public à la Communauté d'agglomération, au service de l'Administration Générale, à compter du 20 mars 2019.
Recueil des actes administratifs n°03-2019
En application de l'article R-5211-41 du Code Général des Collectivités Territoriales,
le recueil des actes administratifs n°03-2019 de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay, concernant la période du 25 janvier 2019 au 20 février 2019 peut être consulté par le public à la Communauté d'agglomération, au service de l'Administration Générale, à compter du 21 février 2019.
Recueil des actes administratifs n°02-2019
En application de l'article R-5211-41 du Code Général des Collectivités Territoriales,
le recueil des actes administratifs n°02-2019 de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay, concernant la période du 9 janvier 2019 au 24 janvier 2019 peut être consulté par le public à la Communauté d'agglomération, au service de l'Administration Générale, à compter du 25 janvier 2019.
Recueil des actes administratifs n°01-2019
En application de l'article R-5211-41 du Code Général des Collectivités Territoriales,
le recueil des actes administratifs n°01-2019 de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay, concernant la période du 13 décembre 2018 au 8 janvier 2019 peut être consulté par le public à la communauté d'agglomération, au service de l'Administration Générale, à compter du 9 janvier 2019.
Recueil des actes administratifs n°14-2018
En application de l'article R-5211-41 du Code Général des Collectivités Territoriales,
le recueil des actes administratifs n°14-2018 de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay, concernant la période du 20 novembre 2018 au 12 décembre 2018 peut être consulté par le public à la communauté d'agglomération, au service de l'Administration Générale, à compter du 13 décembre 2018.
Recueil des actes administratifs n°13-2018
En application de l'article R-5211-41 du Code Général des Collectivités Territoriales,
le recueil des actes administratifs n°13-2018 de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay, concernant la période du 25 octobre 2018 au 19 novembre 2018 peut être consulté par le public à la communauté d'agglomération, au service de l'Administration Générale, à compter du 19 novembre 2018.
Recueil des actes administratifs n°12-2018
En application de l'article R-5211-41 du Code Général des Collectivités Territoriales,
le recueil des actes administratifs n°10-2018 de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay, concernant la période du 25 septembre 2018 au 24 octobre 2018 peut être consulté par le public à la communauté d'agglomération, au service de l'Administration Générale, à compter du 24 octobre 2018.
Recueil des actes administratifs n°11-2018
En application de l'article R-5211-41 du Code Général des Collectivités Territoriales,
le recueil des actes administratifs n°10-2018 de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay, concernant la période du 1er septembre 2018 au 25 septembre 2018 peut être consulté par le public à la communauté d'agglomération, au service de l'Administration Générale, à compter du 4 octobre 2018.
Recueil des actes administratifs n°10-2018
En application de l'article R-5211-41 du Code Général des Collectivités Territoriales,
le recueil des actes administratifs n°10-2018 de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay, concernant la période du 28 juillet 2018 au 31 août 2018 peut être consulté par le public à la communauté d'agglomération, au service de l'Administration Générale, à compter du 31 août 2018.
Recueil des actes administratifs n°09-2018
En application de l'article R-5211-41 du Code Général des Collectivités Territoriales,
le recueil des actes administratifs n°09-2018 de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay, concernant la période du 10 juillet 2018 au 27 juillet 2018 peut être consulté par le public à la communauté d'agglomération, au service de l'Administration Générale, à compter du 27 juillet 2018.
Recueil des actes administratifs n°08-2018
En application de l'article R-5211-41 du Code Général des Collectivités Territoriales,
le recueil des actes administratifs n°08-2018 de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay, concernant la période du 16 juin 2018 au 9 juillet 2018 peut être consulté par le public à la communauté d'agglomération, au service de l'Administration Générale, à compter du 9 juillet 2018.
Recueil des actes administratifs n°07-2018
En application de l'article R-5211-41 du Code Général des Collectivités Territoriales,
le recueil des actes administratifs n°07-2018 de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay, concernant la période du 17 mai 2018 au 15 juin 2018 peut être consulté par le public à la communauté d'agglomération, au service de l'Administration Générale, à compter du 15 juin 2018.
Recueil des actes administratifs n°06-2018
En application de l'article R-5211-41 du Code Général des Collectivités Territoriales,
le recueil des actes administratifs n°06-2018 de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay, concernant la période du 13 avril 2018 au 16 mai 2018 peut être consulté par le public à la communauté d'agglomération, au service de l'Administration Générale, à compter du 16 mai 2018.
Recueil des actes administratifs n°05-2018
En application de l'article R-5211-41 du Code Général des Collectivités Territoriales,
le recueil des actes administratifs n°05-2018 de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay, concernant la période du 2 avril 2018 au 12 avril 2018 peut être consulté par le public à la communauté d'agglomération, au service de l'Administration Générale, à compter du 23 avril 2018.
Recueil des actes administratifs n°04-2018
En application de l'article R-5211-41 du Code Général des Collectivités Territoriales,
le recueil des actes administratifs n°05-2018 de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay, concernant la période du 6 mars 2018 au 30 mars 2018 peut être consulté par le public à la communauté d'agglomération, au service de l'Administration Générale, à compter du 30 mars 2018.
Recueil des actes administratifs n°03-2018
En application de l'article R-5211-41 du Code Général des Collectivités Territoriales,
le recueil des actes administratifs n°03-2018 de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay, concernant la période du 16 février 2018 au 5 mars 2018 peut être consulté par le public à la communauté d'agglomération, au service de l'Administration Générale, à compter du 5 mars 2018.
Recueil des actes administratifs n°02-2018
En application de l'article R-5211-41 du Code Général des Collectivités Territoriales,
le recueil des actes administratifs n°02-2018 de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay, concernant la période du 20 février 2018 au 15 février 2018 peut être consulté par le public à la communauté d'agglomération, au service de l'Administration Générale, à compter du 15 février 2018.
Recueil des actes administratifs n°01-2018
En application de l'article R-5211-41 du Code Général des Collectivités Territoriales,
le recueil des actes administratifs n°01-2018 de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay, concernant la période du 15 décembre 2018 au 19 janvier 2018 peut être consulté par le public à la communauté d'agglomération, au service de l'Administration Générale, à compter du 22 janvier 2018.
Recueil des actes administratifs n°13-2017
En application de l'article R-5211-41 du Code Général des Collectivités Territoriales,
le recueil des actes administratifs n°13-2017 de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay, concernant la période du 1er décembre 2017 au 14 décembre 2017 peut être consulté par le public à la communauté d'agglomération, au service de l'Administration Générale, à compter du 22 décembre 2017.
Recueil des actes administratifs n°12-2017
En application de l'article R-5211-41 du Code Général des Collectivités Territoriales,
le recueil des actes administratifs n°12-2017 de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay, concernant la période du 7 novembre 2017 au 30 novembre 2017 peut être consulté par le public à la communauté d'agglomération, au service de l'Administration Générale, à compter du 8 décembre 2017.
Recueil des actes administratifs n°11-2017
En application de l'article R-5211-41 du Code Général des Collectivités Territoriales,
le recueil des actes administratifs n°11-2017 de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay, concernant la période du 27 septembre 2017 au 6 novembre 2017 peut être consulté par le public à la communauté d'agglomération, au service de l'Administration Générale, à compter du 6 novembre 2017.
Recueil des actes administratifs n°10-2017
En application de l'article R-5211-41 du Code Général des Collectivités Territoriales,
le recueil des actes administratifs n°10-2017 de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay, concernant la période du 11 septembre 2017 au 27 septembre 2017 peut être consulté par le public à la communauté d'agglomération, au service de l'Administration Générale, à compter du 19 octobre 2017.
Recueil des actes administratifs n°09-2017
En application de l'article R-5211-41 du Code Général des Collectivités Territoriales,
le recueil des actes administratifs n°09-2017 de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay, concernant la période du 2 août 2017 au 8 septembre 2017 peut être consulté par le public à la communauté d'agglomération, au service de l'Administration Générale, à compter du 11 septembre 2017.
Recueil des actes administratifs n°08-2017
En application de l'article R-5211-41 du Code Général des Collectivités Territoriales,
le recueil des actes administratifs n°08-2017 de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay, concernant la période du 23 juin 2017 au 1er août 2017 peut être consulté par le public à la communauté d'agglomération, au service de l'Administration Générale, à compter du 31 juillet 2017.
Recueil des actes administratifs n°07-2017
En application de l'article R-5211-41 du Code Général des Collectivités Territoriales,
le recueil des actes administratifs n°07-2017 de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay, concernant la période du 24 mai 2017 au 22 juin 2017 peut être consulté par le public à la communauté d'agglomération, au service de l'Administration Générale, à compter du 6 juillet 2017.
Recueil des actes administratifs n°06-2017
En application de l'article R-5211-41 du Code Général des Collectivités Territoriales,
le recueil des actes administratifs n°06-2017 de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay, concernant la période du 20 avril 2017 au 24 mai 2017 peut être consulté par le public à la communauté d'agglomération, au service de l'Administration Générale, à compter du 24 mai 2017.
Recueil des actes administratifs n°05-2017
En application de l'article R-5211-41 du Code Général des Collectivités Territoriales,
le recueil des actes administratifs n°05-2017 de la Communauté d'agglomération du Puy-en-Velay, concernant la période du 24 mars 2017 au 20 avril 2017 peut être consulté par le public à la communauté d'agglomération, au service de l'Administration Générale, à compter du 9 mai 2017.